Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOFLAM
RINGARD Patrick

Numéro de dépôt :
93469152
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2003

Présentation de la marque NOFLAM

Déposée le 14 mai 1993 par RINGARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est RINGARD Patrick, domicilié(e) 24, avenue du Docteur Eloi, 59133 PHALEMPIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne MARLIERE FIDAL - France.

La marque NOFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOFLAM est expirée depuis le 14 mai 2003.

RINGARD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CARAPRINT , JETPRIM , HYPERSTRONG , LETICX'S , LETTERTAC , JET PRINT , marioNet , CARPRINT , AquaRelles Access , Aquarelle


RINGARD Patrick - 24, avenue du Docteur Eloi, 59133 PHALEMPIN - France


Anne MARLIERE FIDAL - France


Inscription le 1 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263934 - Publication au BOPI 1998-10-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des apppareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés